Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen CH - NE Neuenburg alphabetisch

Arrêté approuvant la convention neuchâteloise sur les transports ambulanciers
Arrêté approuvant la convention neuchâteloise sur les transports ambulanciers (821.127.26)
Arrêté approuvant la convention pour la réadaptation
Arrêté approuvant la convention pour la réadaptation (821.141)
Arrêté approuvant la convention relative à la prise en charge partielle des frais relatifs au traitement des patients neuchâtelois au Centre suisse pour paraplégiques de Bâle
Arrêté approuvant la convention relative à la prise en charge partielle des frais re... (802.113)
Arrêté approuvant la convention sur les contributions équitables dans le domaine de la formation professionnelle entre les cantons de Berne, du Jura et de Neuchâtel
Arrêté approuvant la convention sur les contributions équitables dans le domaine de ... (414.296)
Arrêté approuvant la convention sur les traitements ambulatoires conclue entre la Clinique de la Tour S.A. et la FNAM
Arrêté approuvant la convention sur les traitements ambulatoires conclue entre l... (821.125.920)
Arrêté approuvant la convention sur les traitements ambulatoires conclue entre la Clinique Lanixa S.A. et la FNAM
Arrêté approuvant la convention sur les traitements ambulatoires conclue entre l... (821.125.930)
Arrêté approuvant la convention sur l'exercice et la surveillance de la chasse
Arrêté approuvant la convention sur l'exercice et la surveillance de la chasse (922.510.1)
Arrêté approuvant la convention tarifaire concernant l'ergothérapie
Arrêté approuvant la convention tarifaire concernant l'ergothérapie (821.125.80)
Arrêté approuvant la convention tarifaire entre sages-femmes et la Caisse de santé "La Fédérale"
Arrêté approuvant la convention tarifaire entre sages-femmes et la Caisse de sant... (821.125.67)
Arrêté approuvant la convention tarifaire réglant la rémunération des interventions fournies par les SMUR
Arrêté approuvant la convention tarifaire réglant la rémunération des intervention... (802.105.2)
Arrêté approuvant la convention tarifaire relative aux hémodialyses, dialyses péritonéales et transplantations rénales
Arrêté approuvant la convention tarifaire relative aux hémodialyses, dialyses pér... (821.127.25)
Arrêté approuvant la convention tarifaire relative aux prestations paramédicales au cabinet médical
Arrêté approuvant la convention tarifaire relative aux prestations paramédicales ... (821.121.21)
Arrêté approuvant la déclaration d'adhésion de la SNM au contrat entre santésuisse et la FMH ainsi que les sociétés cantonales de médecins concernant le contrôle et le pilotage des prestations et des prix dans le domaine du TARMED (CPP national)
Arrêté approuvant la déclaration d'adhésion de la SNM au contrat entre santésuiss... (821.123.02)
Arrêté approuvant l'adhésion de l'INAP au contrat sur la valeur du point TARMED
Arrêté approuvant l'adhésion de l'INAP au contrat sur la valeur du point TARMED (821.125.52)
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention neuchâteloise des soins à domicile
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention neuchâteloise des soins à domicile (821.129.01)
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention neuchâteloise sur les transports ambulanciers
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention neuchâteloise sur les transports amb... (821.127.27)
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention pour la réadaptation
Arrêté approuvant l'annexe 1 à la convention pour la réadaptation (821.141.01)
Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarif 2007-2009) à la convention neuchâteloise d'hospitalisation pour soins somatiques aigus
Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarif 2007-2009) à la convention neuchâteloise d'ho... (821.136.01)
Arrêté approuvant l’annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d’hospitalisation dans un hôpital de transition
Arrêté approuvant l’annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d’hospitalisa... (821.135.01)
Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d'hospitalisation en soins physiques
Arrêté approuvant l'annexe 1 (tarifs) à la convention neuchâteloise d'hospitalisa... (821.136.01)
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