CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel
Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
25.07.2025
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107)
25.07.2025
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01)
24.07.2025
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100)
23.01.2025
Règlement concernant les remises d’impôt
Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
08.11.2024

Alle Rechtstexte

Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie
Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie (821.107)
Règlement sur le registre foncier
Règlement sur le registre foncier (215.411)
Règlement sur les autorités sanitaires cantonales
Règlement sur les autorités sanitaires cantonales (800.10)
Règlement sur les finances et la comptabilité des communes
Règlement sur les finances et la comptabilité des communes (171.15)
Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation
Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation (416.102)
Règlement sur les médicaments vétérinaires
Règlement sur les médicaments vétérinaires (804.80)
Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics
Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics (731.151)
Règlement sur les plastiques à usage unique
Règlement sur les plastiques à usage unique (727.02)
Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries
Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries (804.10)
Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients
Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients (802.105)
Règlement sur les vaccinations et les revaccinations
Règlement sur les vaccinations et les revaccinations (807.201)
Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et son accès par le guichet sécurisé unique
Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et s... (720.6)
Règlement sur l’état civil
Règlement sur l’état civil (212.120)
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil
Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil (151.20)
Règlement transitoire d’administration du bureau de contrôle des ouvrages en métaux précieux de La Chaux-de-Fonds
Règlement transitoire d’administration du bureau de contrôle des ouvrages en métaux p... (941.20)
Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois
Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois (451.201.06)
Règlement transitoire des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâtelois (classes professionnelles)
Règlement transitoire des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâ... (451.200.6)
Statuts de la fondation de la Maison des jeunes
Statuts de la fondation de la Maison des jeunes (832.16)
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