CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel
Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
25.07.2025
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107)
25.07.2025
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01)
24.07.2025
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100)
23.01.2025
Règlement concernant les remises d’impôt
Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
08.11.2024

Alle Rechtstexte

Règlement général concernant les filières ES
Règlement général concernant les filières ES (414.212)
Règlement général des établissements cantonaux pour personnes âgées
Règlement général des établissements cantonaux pour personnes âgées (832.322)
Règlement général des filières de maturité professionnelle
Règlement général des filières de maturité professionnelle (414.110.1)
Règlement général des lycées cantonaux
Règlement général des lycées cantonaux (411.11)
Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (414.110.01)
Règlement général du Centre Pierre-Coullery (Centre neuchâtelois des formations du domaine santé-social)
Règlement général du Centre Pierre-Coullery (Centre neuchâtelois des formations du d... (414.250)
Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d’école de culture générale
Règlement intercantonal des domaines professionnels BEJUNE du certificat d’école d... (411.126.0)
Règlement intercantonal des options BEJUNE du certificat de culture générale
Règlement intercantonal des options BEJUNE du certificat de culture générale (411.126.0)
Règlement interne de la Haute école de gestion de Neuchâtel
Règlement interne de la Haute école de gestion de Neuchâtel (416.73)
Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
Règlement interne du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (414.110.14)
Règlement interne du Lycée Blaise-Cendrars, La Chaux-de-Fonds
Règlement interne du Lycée Blaise-Cendrars, La Chaux-de-Fonds (411.121)
Règlement interne du Lycée Denis-de-Rougemont
Règlement interne du Lycée Denis-de-Rougemont (411.123)
Règlement interne du Lycée Jean-Piaget, Neuchâtel
Règlement interne du Lycée Jean-Piaget, Neuchâtel (411.122)
Règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment (CPMB)
Règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du... (414.221.0)
Règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle du Littoral neuchâtelois (CPLN)
Règlement organique du Centre cantonal de formation professionnelle du Littoral n... (414.110.26)
Règlement organique du Conseil de la magistrature
Règlement organique du Conseil de la magistrature (162.70)
Règlement organique du Conseil notarial
Règlement organique du Conseil notarial (166.101.3)
Règlement organique du Conseil notarial --> 166.101.3
Règlement organique du Conseil notarial --> 166.101.3 (166.101.30)
Règlement organique temporaire en matière de formation professionnelle
Règlement organique temporaire en matière de formation professionnelle (414.110.0)
Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d’un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires
Règlement portant sur le cours préparatoire et l’examen complémentaire permettan... (414.110.171)
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