CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel
Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23)
25.07.2025
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22)
25.07.2025
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107)
25.07.2025
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01)
24.07.2025
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100)
23.01.2025
Règlement concernant les remises d’impôt
Règlement concernant les remises d’impôt (631.011)
08.11.2024

Alle Rechtstexte

Règlement d’organisation du Département de l’emploi et de la cohésion sociale
Règlement d’organisation du Département de l’emploi et de la cohésion sociale (152.100.02)
Règlement d’organisation du Département des finances et de la santé
Règlement d’organisation du Département des finances et de la santé (152.100.04)
Règlement d’organisation du Département du développement territorial et de l’environnement
Règlement d’organisation du Département du développement territorial et de l’envi... (152.100.03)
Règlement d’organisation et de fonctionnement de la commission de gestion
Règlement d’organisation et de fonctionnement de la commission de gestion (151.104)
Règlement du bureau du Grand Conseil concernant la procédure applicable pour confier des mandats à des tiers
Règlement du bureau du Grand Conseil concernant la procédure applicable pour confier... (151.109)
Règlement du cautionnement dans le commerce du bétail
Règlement du cautionnement dans le commerce du bétail (916.501)
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire
Règlement du cycle 3 de la scolarité obligatoire (410.101)
Règlement du doctorat en Faculté des sciences économiques
Règlement du doctorat en Faculté des sciences économiques (416.331)
Règlement du doctorat ès lettres ou ès sciences humaines et sociales
Règlement du doctorat ès lettres ou ès sciences humaines et sociales (416.310.3)
Règlement du doctorat ès sciences de la Faculté des sciences
Règlement du doctorat ès sciences de la Faculté des sciences (416.321)
Règlement du fonds des sports
Règlement du fonds des sports (417.110)
Règlement du secteur de la formation professionnelle supérieure et de la formation continue au Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment (CPMB)
Règlement du secteur de la formation professionnelle supérieure et de la formatio... (414.221.01)
Règlement du service financier
Règlement du service financier (601.30)
Règlement du service médico-social
Règlement du service médico-social (807.401)
Règlement du sport scolaire facultatif
Règlement du sport scolaire facultatif (417.105)
Règlement du Tribunal cantonal
Règlement du Tribunal cantonal (162.102)
Règlement du Tribunal cantonal
Règlement du Tribunal cantonal (162.104)
Règlement fixant les émoluments relatifs à la santé publique
Règlement fixant les émoluments relatifs à la santé publique (152.150.20)
Règlement général concernant la détention dans le canton de Neuchâtel
Règlement général concernant la détention dans le canton de Neuchâtel (352.1)
Règlement général concernant la formation continue
Règlement général concernant la formation continue (416.101.3)
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