Veröffentlichung von Schutzgesuchen in der Schweiz von internationalen Registrierungen von Ursprungsbezeichnungen undgeografischen Angaben nach dem Lissabonner System

Das Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum,

gestützt auf

die Bestimmungen der Genfer Akte des Lissabonner Abkommens über Ursprungsbezeichnungen und geografische Angaben ¹ sowie deren Ausführungsordnung ² ,

die Artikel 50 c ff. des Bundesgesetzes vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchG) ³ und Artikel 52 r der Verordnung vom 23. Dezember 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchV) ⁴ i.V.m. Art. 60b MSchV,

die Richtlinien des Instituts vom 1. Dezember 2021 für die Eintragung von GUB und GGA nicht landwirtschaftlicher Erzeugnisse und für die internationale Registrierung von geografischen Angaben (vgl. Teil 7, Ziff. 3.2.2.1.3, Fn. 25) ⁵ ,

veröffentlicht die folgende Ursprungsbezeichnungen (nachfolgend AO) und geografischen Angaben (nachfolgend IG), die von der Weltorganisation für geistiges Eigentum (WIPO) am 28., 29. und 30. August 2024 sowie am 6., 9., 10., 12., 16., 17. und 19. September 2024 eröffnet worden ist:

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Registrierungs-Nr.	Name der Bezeichnung	Produkt	Ursprungsvertragspartei	Begünstigte
1332 (AO)	Alsace grand cru Marckrain	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1333 (AO)	Alsace grand cru Moenchberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1334 (AO)	Alsace grand cru Muenchberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1335 (AO)	Alsace grand cru Ollwiller	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1336 (AO)	Alsace grand cru Osterberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1337 (AO)	Alsace grand cru Pfersigberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1338 (AO)	Alsace grand cru Pfingstberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1339 (AO)	Alsace grand cru Praelatenberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1340 (AO)	Alsace grand cru Rangen	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1341 (AO)	Alsace grand cru Rosacker	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1342 (AO)	Alsace grand cru Schlossberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1343 (AO)	Alsace grand cru Saering	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1344 (AO)	Alsace grand cru Schoenenbourg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1345 (AO)	Alsace grand cru Sommerberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1346 (AO)	Alsace grand cru Sonnenglanz	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1347 (AO)	Alsace grand cru Spiegel	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1348 (AO)	Alsace grand cru Sporen	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges l’appellation d’origine en cause.
1349 (AO)	Alsace grand cru Steinert	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1350 (AO)	Alsace grand cru Steingrubler	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1351 (AO)	Alsace grand cru Steinklotz	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1352 (AO)	Alsace grand cru Vorbourg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges l’appellation d’origine en cause.
1353 (AO)	Alsace grand cru Winzenberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1354 (AO)	Alsace grand cru Wineck-Schlossberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1355 (AO)	Alsace grand cru Zinnkoepflé	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1356 (AO)	Alsace grand cru Zotzenberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1357 (AO)	Alsace grand cru Wiebelsberg	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1358 (IG)	Brandy italiano	boissons spiritueuses	Europäische Union	Tout producteur respectant le cahier des charges de l’indication géographique Brandy italiano. FEDERVINI: Federazione Italiana Industriali Produttori, Esportatori ed Importatori di Vini, Acquaviti, Liquori, Sciroppi, Aceti ed affini.
1359 (IG)	České pivo	Bière	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges du produit.
1360 (AO)	Ξηρά Σύκα Ταξιάρχη / Xira Syka Taxiarchi	Figues séchées	Europäische Union	Association agricole de Taxiarchis. Tout autre producteur /opérateur respectant le cahier des charges du produit.
1361 (AO)	Abadía Retuerta	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1362 (AO)	Abona	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1363 (AO)	Dehesa Peñalba	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1364 (AO)	El Hierro	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1365 (AO)	La Gomera	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1366 (AO)	Miel de Tenerife	Miel d’abeille	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1367 (AO)	Queso Majorero	Fromage	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1368 (AO)	Tacoronte-Acentejo	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1369 (AO)	Urueña	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1370 (AO)	Valle de Güímar	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1371 (AO)	Valle de la Orotava	Vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1372 (AO)	Vinagre del Condado de Huelva	Vinaigre de vin	Europäische Union	Tout producteur/opérateur respectant le cahier des charges.
1373 (AO)	Bleu de Gex Haut-Jura / Bleu de Septmoncel	Fromage	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1374 (AO)	Coteaux Bourguignons	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1375 (AO)	Coteaux Varois en Provence	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1376 (AO)	Dinde de Bresse	Volaille	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1377 (IG)	Fine de Bourgogne	Boisson spiritueuse	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’indication géographique en cause.
1378 (AO)	Fronton	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1379 (AO)	Irancy	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1380 (AO)	Languedoc	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1381 (AO)	Luberon	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1382 (AO)	Malepère	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1383 (IG)	Marc de Provence	Boisson spiritueuse	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’indication géographique en cause.
1384 (IG)	Marc de Savoie	Boisson spiritueuse	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’indication géographique en cause.
1385 (IG)	Marc des Côtes-du-Rhône / Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône	Boisson spiritueuse	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’indication géographique en cause.
1386 (IG)	Marc du Languedoc	Boisson spiritueuse	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’indication géographique en cause.
1387 (AO)	Montlouis- sur-Loire	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1388 (IG)	Nürnberger Lebkuchen	Pain d’épices	Europäische Union	Tout fabricant/exploitant qui respecte les spécifications du produit.
1389 (AO)	Orléans	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1390 (AO)	Ossau-Iraty	Fromage	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l'appellation d’origine en cause.
1391 (AO)	Picodon	Fromage	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1392 (AO)	Saint-Bris	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1393 (AO)	Saint-Mont	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1394 (AO)	Salers	Fromage	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.
1395 (AO)	Ventoux	Vin	Europäische Union	Producteurs ou opérateurs ou groupements de producteurs respectant le cahier des charges de l’appellation d’origine en cause.

Weitere Informationen

Weitere Details zu diesen geografischen Angaben (AO und IG) finden Sie in der WIPO-Datenbank «Lisbon Express» ⁶ .

Einsprache

Gemäss Artikel 50 e Absatz 3 MSchG kann jeder Dritte oder Kanton (vgl. Artikel 52 r Absatz 1 MSchV), der durch eine der oben erwähnten internationalen Registrierungen in seinen Rechten oder Interessen berührt ist, innerhalb von drei Monaten nach dieser Veröffentlichung aus den in Artikel 50 e Absatz 1 Buchstabe a bis c MSchG aufgezählten Gründen beim Institut schriftlich ein Gesuch um Verweigerung der Wirksamkeit des Schutzes dieser internationalen Registrierung in der Schweiz einreichen («Einsprache»). Die Einsprachefrist beginnt am ersten Tag des Monats zu laufen, der dem Monat dieser Veröffentlichung folgt (Artikel 52 r Absatz 2 MSchV). Die Einspracheschrift muss den Formerfordernissen von Artikel 20 MSchV entsprechen (vgl. Artikel 52 r Absatz 3 MSchV) und insbesondere eine kurze Begründung enthalten (Artikel 20 Bst. e MSchV). Sie kann per Post oder elektronisch (

origin.admin@ekomm.ipi.ch ) an das Institut übermittelt werden.

¹ SR 0.232.111.14

² Gemeinsame Ausführungsordnung zum Lissabonner Abkommen über den Schutz der Ursprungsbezeichnungen und ihre internationale Registrierung und zur Genfer Akte des Lissabonner Abkommens über Ursprungsbezeichnungen und geografische Angaben, SR 0.232.111.141

³ SR 232.11

⁴ SR 232.111

⁵ Abrufbar unter www.ige.ch/de/uebersicht-dienstleistungen/dokumente-und-links/herkunftsangaben

⁶ Abrufbar unter www.wipo.int/ipdl-lisbon/struct-search

Rechtsmittel

Gegen diese Veröffentlichung kann kein Rechtsmittel ergriffen werden.

16. Dezember 2024

Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum: Abteilung Marken & Designs

Bundesrecht

Veröffentlichung von Schutzgesuchen in der Schweiz von internationalen Registrierungen von Ursprungsbezeichnungen und geografischen Angaben nach dem Lissabonner System

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