Arrêté concernant le règlement pour chronomètres de marine à quartz
                            Arrêté  concernant le règlement pour chronomètres de marine  à  quartz  Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel,  vu le décret concernant l'Observatoire cantonal, du 25 février 1969
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  )  ;  vu le  préavis de la commission de l'Observatoire, du 8 février 1984;  sur  la  proposition  du  conseiller  d'Etat,  chef  du  département  de  l'Economie  publique,  arrête:  Article  premier  Dispositions générales:
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.1.  L'Observatoire  cantonal  reçoit  des  chronomètres  de  marine  à  quartz  pour les observer et leur délivrer des certificats.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.2.  La  dimension  des  chronomètres  n'est  en  principe  pas  spécifiée.  Toutefois,  le  diamètre  minimal  du  cadran  sera  de  60  millimètres.  S'il  s'agit d'un affichage digital les chiffres auront  une hauteur minimale de
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            25 mm.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.3.  Les chronomètres sont déposés dans leur boîtier ou cabinet définitif.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.4.  Les  chronomètres  doivent  posséder  une  sortie  électrique  fournissant  une impulsion par seconde de niveau minimal de 1 volt.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.5.  Le  remplacement  des  piles  doit  pouvoir  s'effectuer  sans  arrêter  le  chronomètre; les piles doivent être d'un modèle courant du commerce.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.6.  Les chronomètres peuvent être déposés tous les jours ouvrables. Leur  nombre est limité par la capacité des installati  ons d'observation.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1.7.  Les  certificats  sont  fournis  sous  forme  d'un  certificat  individuel.  Les  résultats détaillés peuvent être obtenus sur demande.
                        
                        
                    
                    
                    
                Art. 2 Les épreuves:
                            2.1.  La  durée  des  épreuves  est  de  47  jours.  Elles  débutent  toujours  un  lundi  et  se  terminent  un  vendredi.  Avant  le  début  des  épreuves  les  chronomètres sont laissés au repos à 20° C pendant au moins 2 jours.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.2.  L'observation  se  fait  en  déterminant  l'état  du  chronomètre  (cadran  et  sortie  électrique).  La  précision  de  la  mesure  est  de  1/1000  e  de  seconde ou mieux. Si par l'exécution particulière du chronomètre cette  précision  n'est  pas  atteinte,  l'Observatoire  ne  peut  pas  en  être  rendu  responsable.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.3.  Schéma des épreuves:  RLN  X  349
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  )  RLN  XIII  105; actuellement L du 24 juin 1997 (RSN 441.0)
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  L  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  M  4°  –  65°  –  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  M  60 Oe, 20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4  , E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4  J  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            6
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  V  20°  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            6  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            6  S  20°
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            7  D  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            7
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            8  L  4°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            8  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            8  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            9  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            8
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            9  M  4°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            9
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            10  M  36°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            10
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            11  J  36°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            11
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12  V  20°  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            10  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            11  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            10
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            13  S  20°
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            14  D  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            15  L  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            13
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            16  M  20°  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            13  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            17  M  20°
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            18  J  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            14
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            19  V  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            15
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            43  L  20°  M  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            16  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            44  M  20°  32
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            45  M  20°
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            46  J  20°  _E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            16
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            47  V  FIN
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.3.1.  Epreuve  d'humidité  .  Chaque  modèle  de  chronomètre  est  soumis  à  des  épreuves  d'homologation  pour  contrôler  son  comportement  en  atmosphère   humide.   Avant   le   début   des   épreuves   le   fabricant  présente  4  chronomètres,  avec  ou  sans  cabinet,  à  soumettre  au  test  sui  vant:  Jour  Conditions  Etats mesurés  Marches  _T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  J  30%  38°  _T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  =  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  –  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  V  90%  38°
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  S  90%  38°  D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  =  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  –  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            25
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            26  L  90%  38°  _T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            27  M  30%  38°  _T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            28  M  30%  38°  _T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  =  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  –  T
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            29  J  FIN  Le  test d'humidité est réussi si les 4 pièces ont satisfait aux exigences  limites pour UT et UR définis plus loin.  Pour  qu'un  chronomètre  puisse  obtenir  un  certificat,  il  faut  que  le  modèle dont il fait partie ait réussi le test d'humidité.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.3.2.  Périodiquement,  au  cours  des  épreuves  individuelles,  l'Observatoire  peut   prélever   un   échantillon   parmi   les   pièces   déposées;   le   cas  échéant    l'Observatoire    demandera    au    déposant    de    déboîter  l'échantillon  prélevé.  L'échantillon  est  soumis  au  test  d'humidité;  s'il  échoue,  un  lot  complet  de  4  chronomètres  doit  à  nouveau  réussir  le  test d'humidité avant que d'autres certificats puissent être délivrés.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.  Enumération et description des critères.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.1.  La  reprise  dynamique:  RD  =  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  –  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  mesure  l'effet  résiduel  dû  aux  tests  appelés  dynamiques  ,  à  savoir,  le  choc  thermique  (4°  –  65°  –
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            20° C) et le passage dans un champ magnétique de 60 Oe. L'unité est  la seconde par jour, sec/jour.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.2.  L'effet   temporaire   dû   au  choc   thermique  :   F   =   E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            .   Les  chronomètres  sont  portés  brusquement  de  4°  à  65°  C  (4  heures  à  chaque  température)  puis  ils  sont  déposés  à  20°  C.  F  est  indiqué  en  secondes.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.3.  L'effet  temporaire  dû  au  magnétisme  :  H  =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            .  Le  chronomètre  tourne  dans  un  champ  magnétique  horizontal  de  60  Oe,  à  la  vitesse  de 2 tours/min; il y est placé pendant 1 minute en position horizontale  puis   pendant   1   minute   en   position   verticale.   H   est   indiqué   en  secondes.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.4.  Le  coefficient thermique  :  CT = 1/32  (  |  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            8  –  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  + M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  |  +  |  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            10  –  M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            5  + M
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  |  )  Il  s'agit du coefficient thermique moyen entre les températures de 4° et
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            20°  C  d'une  part  et  20°  et  36°  C  d'autre  part.  CT  est  exprimé  en  sec/jour·deg.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.5.  La  marche moyenne  à 20° C: M =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            16  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            32
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            .  Il s'agit de la marche diurne moyenne au cours des  32 derniers jours  des épreuves. M est exprimée en sec/jour.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.6.  La  reprise statique  : RS =  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            16  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            15
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            14  –  E
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            12
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            .  mesure la différence entre les marches journalières séparées par un  intervalle de 28 jours. RS est exprimé en sec/jour.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.7.  La  réserve de marche  : A; elle est déterminée par la mesure du
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            de A est fait par échantillonnage, au besoin auprès du fabricant.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.4.8.  Effet de l'humidité  .  UT = D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  –  D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  (effet temporaire)  UR = D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3  –  D
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            1  (effet résiduel)
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.5.  Limites  :  Pour  obtenir  un  certificat  de  chronomètres  de  marine  à  quartz,  chaque  garde  -  temps  doit  réussir  tous  les  tests  énumérés  en  obtenant   un   résultat   meilleur   ou   identique   aux   limites  fixées  ci  -  dessous:  Critère  Valeur limite  Reprise dynamique  RD  ±  0,01 sec/jour  Choc thermique  F  ±  0,20 sec  Magnétisme  H  ±  0,10 sec  Coefficient thermique  CT  0,02 sec/jour·deg  Marche moyenne à 20° C  M  ±  0,02 sec/jour  Reprise statique  RS  ±  0,006  sec/jour  Réserve de marche  A  2 ans  Humidité  effet temporaire  UT  ±  0,1 sec/jour  effet résiduel  UR  ±  0,04 sec/jour
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2.6.  Les  valeurs  limites  fixées  ci  -  dessus  peuvent  être  modifiées  par  la  direction    de    l'Observatoire    avec    préavis    aux    fabricants.  Les  modifications seront ratifiées par la commission de l'Observatoire dans  le délai d'un an.
                        
                        
                    
                    
                    
                Art. 3 Emoluments:
                            3.1.  Pour chaque pièce observée il sera perçu un émolument de 64 francs  indexé  à  l'indice  du  coût  de  la  vie  au  1  er  janvier  1984.  L'émolument  pour le test d'humidité est de 75 francs par pièce.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3.2.  L'émolument  pour  les  pièces  qui  ont  échoué  aux  épreuves  est  le  même;  si  toutefois  l'échec  est  constaté  avant  la  fin  des  épreuves,  le  montant en est réduit proportionnellem  ent.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            3.3.  L'adaptation  de  l'émolument  à  l'indice  du  coût  de  la  vie  est  de  la  compétence de la direction de l'Observatoire.
                        
                        
                    
                    
                    
                Art. 4 2 ) Dispositions finales:
                            4.1.  Le  Département  de  l’économie,  de  la  sécurité  et  de  la  culture  est  chargé  de  l'exécution  du  présent  arrêté  qui  entre  immédiatement  en  vigueur, fera l'objet d'un avis dans la Feuille officielle et sera inséré au  Recueil de la législation neuchâteloise  .
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            4.2.  Les  modalités  d'application,  dans  la  mesure  où  elles  ne  sont  pas  fixées par le présent arrêté, sont de la compétence de la direction de  l'Observatoire.
                        
                        
                    
                    
                    
                
                            2  )  La  désignation  du  département  a  été  adaptée  en  application  de  l'article  12  de  l'A  fixant  les  attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d'  É  tat  , du 26 juillet 2013  (FO  2013  N°  31  ) et de l’A portant modification de l’A  fixant  les  attributions  et  l'organisation  des départements et de la chancellerie d'  É  tat, du  25 mai 2021  (FO 20  2  1 N°  21  ), avec effet  immédiat  .