Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre... (432.282.3)
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre... (432.282.3)
Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire
1 432.282.3 Ordonnance de Direction concernant le Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire (OD PE OSEO) vom 22.06.2022 (Stand 01.08.2022) La Direction de l'instruction publique et de la culture du canton de Berne, vu les articles 12a et 74, alinéa 2 de la loi du 19 mars 1992 sur l'école obliga toire (LEO) 1 ) et l'article 27, alinéa 1, lettre b de l'ordonnance du 10 janvier 2013 sur l'école obligatoire (OEO) 2 ) , arrête:
Art. 1
Champ d'application
1 Le plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obliga toire, publié à l'annexe 1, règle les conditions générales contraignantes de l'offre spécialisée francophone de l'école obligatoire dans le canton.
Art. 2
Entrée en vigueur
1 La présente ordonnance de Direction entre en vigueur le 1 er août 2022. A1 Annexe 1: Plan d'études du canton de Berne sur l'offre spécialisée de l'école obligatoire
Art. A1-1
Première version
1 Conformément à l’article 5 de la loi du 18 janvier 1993 sur les publications of ficielles (LPO) 3 ) , le présent acte législatif est publié dans le Recueil officiel des lois bernoises sous la forme d’un renvoi uniquement. Il est disponible sur Internet à l'adresse: https://www.bvsa.bkd.be.ch/fr/start/themen/lehrplan-bvsa.html
1) RSB 432.210
2) RSB 432.211.1
3) RSB 103.1 * Änderungstabellen am Schluss des Erlasses
22-060
432.282.3 2 Berne, le 22 juin 2022 La directrice de l'instruction publique et de la culture: Häsler
3 432.282.3 Änderungstabelle - nach Beschluss Beschluss Inkrafttreten Element Änderung BAG-Fundstelle 22.06.2022 01.08.2022 Erlass Erstfassung 22-060
432.282.3 4 Änderungstabelle - nach Artikel Element Beschluss Inkrafttreten Änderung BAG-Fundstelle Erlass 22.06.2022 01.08.2022 Erstfassung 22-060